15 résultats trouvés

par Ronald__
ven. 14 juin 2019 20:24
Forum : Plaintes traitées
Sujet : Information judiciaire à l'encontre de M. Rori324
Réponses : 0
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Information judiciaire à l'encontre de M. Rori324

Justice Fédérale Juge fédéral Une information judiciaire a été ouverte le 14 juin 2019 à 19H29 à l'encontre de M. Rori324 pour violation de l'article 22 (divulgation de la phrase d'engagement au respect) du code pénal. Une enquête est en cours et ses résultats seront rendus publics sur ce fil. L'af...
par Ronald__
lun. 10 juin 2019 11:29
Forum : Plaintes traitées
Sujet : Information judiciaire à l'encontre de M. Pastrode
Réponses : 1
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Re: Information judiciaire à l'encontre de M. Pastrode

Justice Fédérale Juge fédéral DÉCISION PRÉALABLE AU PROCÈS Constatant que M. Pastrode a porté à la connaissance de M. XxdylanjhxX un élément de nature imprécise en évoquant un chapitre numéroté 24, numéro dont la seule correspondance dans le code pénal est avec l’article 24, et dont la visualisatio...
par Ronald__
sam. 1 juin 2019 20:33
Forum : Plaintes traitées
Sujet : Information judiciaire à l'encontre de M. Pastrode
Réponses : 1
Vues : 308

Information judiciaire à l'encontre de M. Pastrode

Justice Fédérale Juge fédéral Une information judiciaire a été ouverte le 31 mai 2019 à 17H10 à l'encontre de M. Pastrode pour violation des articles 22 (divulgation de la phrase d'engagement au respect) et 10 (utilisation d'outils et de pratiques permettant de se soustraire aux contraintes imposée...
par Ronald__
jeu. 23 mai 2019 16:44
Forum : Plaintes isolées
Sujet : Plainte de Waynd_d contre le joueur JeSuisLyzea
Réponses : 2
Vues : 459

Re: Plainte de Waynd_d contre le joueur JeSuisLyzea

Justice Fédérale Juge fédéral Monsieur, Par la présente, je vous informe que je suis désormais en charge de l'affaire qui vous oppose à M. JeSuisLyzea. Par ailleurs, la référence qui vous a été donnée ne correspondant pas à celle de votre dossier, je vous informe que celle-ci se compose ainsi : A-G...
par Ronald__
lun. 20 mai 2019 19:37
Forum : Jugements
Sujet : Procès n°9 : Saussage724
Réponses : 2
Vues : 421

Re: Procès n°9 : Saussage724

Justice Fédérale Juge fédéral ORDONNANCE DE CONDAMNATION [/b] Nous, Ronald HOHENZOLLERN, juge fédéral, rendons compte du procès tenu le 19 mai 2019 en l’hémicycle de l’Assemblée Citoyenne, à l’encontre de M. Saussage724 pour le chef d’accusation suivant : - Divulgation de la phrase d’engagement au ...
par Ronald__
jeu. 16 mai 2019 18:51
Forum : Jugements
Sujet : Procès n°9 : Saussage724
Réponses : 2
Vues : 421

Procès n°9 : Saussage724

Justice Fédérale Juge fédéral Monsieur Saussage724 passera en procès dimanche 19 mai 2019 à 19h15 pour le chef d'accusation de divulgation de la phrase d'engagement au respect (art. 22 du code pénal). L'audience se déroulera au sein de l'hémicycle de l'Assemblée Citoyenne sis au Grand Palais de Lou...
par Ronald__
lun. 13 mai 2019 23:51
Forum : Plaintes traitées
Sujet : Saisine pénale de M. PICHON à l'encontre de SAUSSAGE724
Réponses : 0
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Saisine pénale de M. PICHON à l'encontre de SAUSSAGE724

Justice Fédérale Juge fédéral Le garde-civil Robert PICHON, a saisi la Cour fédérale le 12 mai 2019 à 15h00 pour violation de l'article 22 du code pénal à l'encontre de M. Saussage724. L'affaire est référencée A-PICHON.c.S . DÉCISION PRÉALABLE AU PROCÈS Considérant les éléments rassemblés durant l’...
par Ronald__
ven. 26 avr. 2019 21:38
Forum : Jugements
Sujet : Procès n°8 : Alphixx
Réponses : 1
Vues : 321

Re: Procès n°8 : Alphixx

Justice Fédérale Juge fédéral ORDONNANCE DE CONDAMNATION Nous, Ronald HOHENZOLLERN, juge fédéral, rendons compte du procès tenu le 17 avril 2019 en l’hémicycle de l’Assemblée Citoyenne, à l’encontre de M. Alphixx pour les chefs d’accusation suivants : - Vol de bien appartenant à un joueur ; - Modif...
par Ronald__
jeu. 18 avr. 2019 23:56
Forum : Plaintes traitées
Sujet : Plainte contre Bastien Durand
Réponses : 2
Vues : 441

Re: Plainte contre Bastien Durand

Justice Fédérale Juge fédéral Considérant les éléments rassemblés durant l’instruction s’étant déroulée du 13 avril 2019 au 18 avril 2019 suite à la plainte effectuée par M. Wyatt à l’encontre de M. Durand pour violation de l’article 21 du code pénal qui réprime toute divulgation de la phrase d’eng...
par Ronald__
mer. 17 avr. 2019 18:20
Forum : Jugements
Sujet : Procès n°8 : Alphixx
Réponses : 1
Vues : 321

Procès n°8 : Alphixx

Justice Fédérale Juge fédéral M. Alphixx passera passera en procès ce jour, mercredi 17 avril 2019 à 20h45 pour le chef d'accusation de vol de bien appartenant à un joueur (art. 8 du code pénal). L'audience se déroulera au sein de l'hémicycle de l'Assemblée Citoyenne sis au Grand Palais de Lournans...